Mentions légales
Les champs [entre crochets] sont à compléter avant mise en ligne.
Éditeur du site
Drone Cerdagne, nom commercial de Gravity Research
Forme juridique : [EI / SASU / …]
Siège social : [adresse complète]
SIREN : [numéro SIREN] — TVA intracommunautaire : [numéro ou « non applicable »]
Directeur de la publication : [nom du dirigeant]
Contact : [email] — [téléphone]
Activité de télépilote
Exploitant UAS enregistré auprès de la DGAC sous le numéro [numéro d'exploitant UAS]. Opérations conduites conformément au règlement d'exécution (UE) 2019/947 et à la réglementation nationale applicable. Assurance responsabilité civile professionnelle : [assureur et numéro de contrat].
Hébergement
[Nom de l'hébergeur] — [adresse] — [site web / téléphone]
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site (textes, structure, éléments graphiques) est la propriété de son éditeur, sauf mention contraire. Certaines images d'illustration proviennent de Wikimedia Commons et sont utilisées conformément à leurs licences libres respectives (voir le fichier de crédits ou contacter l'éditeur pour le détail).
Données personnelles
Les informations transmises via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et ne sont ni cédées ni utilisées à d'autres fins. Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification et de suppression en écrivant à [email]. Ce site n'utilise pas de cookies de suivi.